Mentions légales
Dernière mise à jour : 1er janvier 2025
1. Éditeur du site
Le site KitZone (ci-après « le Site ») est édité par la société :
- Raison sociale : KitZone SAS
- Forme juridique : Société par Actions Simplifiée (SAS)
- Capital social : 10 000 €
- Siège social : 12 rue du Commerce, 75015 Paris, France
- SIRET : 123 456 789 00012
- N° TVA intracommunautaire : FR 12 123456789
- Directeur de la publication : M. Eliott Douieb
- Email : contact@kitzone.fr
- Téléphone : +33 1 23 45 67 89
2. Hébergement
Le Site est hébergé par :
- Société : Vercel Inc.
- Adresse : 340 Pine Street, Suite 701, San Francisco, CA 94104, États-Unis
- Site web : vercel.com
3. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments constituant le Site (textes, graphismes, logiciels, photographies, images, sons, plans, noms, logos, marques, créations et œuvres protégeables diverses, bases de données) sont la propriété exclusive de KitZone SAS ou font l'objet d'une autorisation d'utilisation.
Ces éléments sont protégés par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, utilisation ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie de ces éléments est strictement interdite sans l'accord préalable écrit de KitZone SAS.
Les marques des clubs de football (Real Madrid, FC Barcelone, PSG, etc.) et leurs logos sont la propriété de leurs détenteurs respectifs. L'utilisation des visuels de maillots est réalisée dans le cadre d'accords commerciaux avec les distributeurs officiels.
4. Conditions Générales de Vente
4.1 Objet
Les présentes CGV régissent les relations contractuelles entre KitZone SAS et tout client passant une commande sur le Site. Toute commande implique l'acceptation sans réserve des présentes CGV.
4.2 Produits
Les produits proposés à la vente sont des maillots de football officiels et accessoires associés. Chaque produit est décrit avec ses caractéristiques essentielles. KitZone SAS s'engage à proposer uniquement des produits authentiques.
4.3 Prix
Les prix sont indiqués en euros TTC (toutes taxes comprises). KitZone SAS se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant entendu que le prix applicable à la commande est celui en vigueur au moment de la validation de la commande.
4.4 Commandes et paiement
Les commandes sont traitées après validation du paiement. Le paiement peut être effectué par carte bancaire (Visa, Mastercard), PayPal ou Apple Pay. Toutes les transactions sont sécurisées par protocole SSL.
4.5 Livraison
Les délais de livraison sont de 3 à 5 jours ouvrés pour la France métropolitaine. La livraison express est disponible sous 24-48h. La livraison est offerte dès 80€ d'achat.
4.6 Droit de rétractation
Conformément à l'article L221-18 du Code de la consommation, le client dispose d'un délai de 14 jours à compter de la réception du produit pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motif. KitZone SAS étend ce délai à 30 jours à titre commercial. Les produits personnalisés (flocage) sont exclus du droit de rétractation.
4.7 Garanties légales
Tous nos produits bénéficient de la garantie légale de conformité (article L217-4 du Code de la consommation) et de la garantie contre les vices cachés (article 1641 du Code civil).
5. Politique de confidentialité
5.1 Responsable du traitement
KitZone SAS, dont le siège est situé 12 rue du Commerce, 75015 Paris, est responsable du traitement de vos données personnelles.
5.2 Données collectées
Nous collectons les données suivantes :
- Données d'identification : nom, prénom, email, téléphone
- Données de livraison : adresse postale
- Données de paiement : partiellement (les données bancaires complètes ne sont pas conservées)
- Données de navigation : cookies, adresse IP, pages visitées
5.3 Finalités du traitement
Vos données sont utilisées pour :
- Traiter et livrer vos commandes
- Gérer votre compte client
- Vous envoyer des communications commerciales (avec votre consentement)
- Améliorer nos services
- Respecter nos obligations légales et comptables
5.4 Vos droits (RGPD)
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez des droits suivants : droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, d'opposition et de portabilité. Pour exercer ces droits, contactez-nous à : rgpd@kitzone.fr ou par courrier à notre siège social.
5.5 Conservation des données
Vos données sont conservées pendant 3 ans à compter de votre dernière commande ou de votre dernière activité sur le site, ou pendant la durée légalement requise pour les données comptables et fiscales (10 ans).